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Éditeurs du site

Le site www.rmconcept3d.fr est édité par deux entrepreneurs individuels indépendants, qui exercent sous le nom commercial commun RM CONCEPT 3D.

Louis RICHARD EI — entrepreneur individuel (micro-entreprise)
23 rue du Clair Matin, 34200 Sète
SIREN 105 660 781 — SIRET 105 660 781 00011
Code APE 7112B (Ingénierie, études techniques)
TVA non applicable, article 293 B du CGI
E-mail : louis.richard@rmconcept3d.fr — Téléphone : 06 88 71 27 64

Romain MATHIEU EI — entrepreneur individuel (micro-entreprise)
[À COMPLÉTER : adresse]
SIREN [À COMPLÉTER : n°] — SIRET [À COMPLÉTER : n°]
TVA non applicable, article 293 B du CGI [À COMPLÉTER : ou numéro de TVA]
E-mail : [À COMPLÉTER : e-mail] — Téléphone : [À COMPLÉTER : téléphone]

Directeurs de la publication

Louis RICHARD et Romain MATHIEU.

Hébergement

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — RCS Lille Métropole 424 761 419 — www.ovhcloud.com

Nom commercial et marque

RM CONCEPT 3D est une marque déposée à l'INPI, en copropriété de Louis RICHARD et Romain MATHIEU. Chaque prestation est réalisée et facturée par l'un des deux entrepreneurs, désigné sur le devis : il est l'interlocuteur unique du client.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, logo, images, modèles et rendus 3D) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les visuels de réalisations sont présentés avec l'accord des entreprises concernées.

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Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu avec nous : [À COMPLÉTER : nom, adresse et site du médiateur].

Droit applicable

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Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de mise en ligne].